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Article 2. Nature du site

Le site mei-group.eu est un site de présentation. Il décrit la société MEI Group et les logiciels qu'elle édite. Il ne vend rien, ne collecte aucun paiement et n'ouvre aucun compte utilisateur.

L'utilisation des logiciels édités par MEI Group est régie par leurs propres conditions contractuelles, publiées sur les sites de chaque produit. Pour Klevor : klevor.eu/legal.

Article 3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, à toute personne disposant d'un accès à Internet. Les frais d'accès au réseau restent à la charge du visiteur.

MEI Group s'efforce de maintenir le site accessible en permanence, sans y être tenue par une obligation de résultat. L'accès peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou toute cause indépendante de la volonté de la société, sans droit à indemnité.

Article 4. Contenu et exactitude

Les caractéristiques et tarifs des produits mentionnés sur ce site sont donnés à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Seuls font foi les documents contractuels des produits, publiés sur leurs sites respectifs.

Les éléments relatifs à un logiciel en développement décrivent un projet et non un produit disponible. Ils ne constituent ni une offre, ni un engagement de sortie, ni un engagement de fonctionnalités.

Article 5. Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, ses logos, sa charte graphique et ses visuels sont la propriété de MEI Group ou font l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les marques et noms de produits cités qui n'appartiennent pas à MEI Group restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Article 6. Liens

Le site contient des liens vers des sites tiers, en particulier klevor.eu et des services de prise de rendez-vous ou de messagerie. MEI Group n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne répond pas de leur contenu ni de leurs pratiques.

La mise en place d'un lien vers mei-group.eu est libre, dès lors qu'elle ne crée pas de confusion sur l'origine du contenu et ne porte pas atteinte à l'image de la société. MEI Group peut demander le retrait d'un lien qui ne respecterait pas ces conditions.

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Article 9. Modification des conditions

MEI Group peut modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page, avec sa date de version. Les modifications ne s'appliquent pas rétroactivement.

Article 10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif au site relève des tribunaux compétents dans les conditions du droit commun.

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